Mentions Légales

1. Présentation du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site RECYCLME l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

• Propriétaire et Créateur : Projet Étudiant RECYCLME (Projet à but non commercial)
• Hébergeur : Vercel Inc. – 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, USA
• Contact : contact@recyclme.fr

2. Conditions générales d'utilisation

L'utilisation du site RECYCLME implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation décrites ci-après. Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs.

3. Propriété intellectuelle et contrefaçons

RECYCLME est un projet étudiant. Les éléments visuels, la marque et le code source relèvent de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.